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Mentions légales du site Internet rosis-languedoc.fr

Copyright et Propriété Intellectuelle du site

L’ensemble des éléments figurant sur ce site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans l’accord exprès,
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Copyright des Photographies du site

Crédits photos : Thierry Aragon, Daniel Bourdon, Martine Candel, Jean-Marie Hulbach, Jacques Mendes, Cathy Pailhes, X. Crédits montages photos et sliders : Jean-Marie Hulbach. Selon les termes de la Loi, les photographies figurant sur ce site sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ainsi que toutes les autres photographies portant les noms de leurs auteurs.
En conséquence, toute reproduction totale ou partielle de ces photographies, sans accord exprès, préalable et écrit de Monsieur le Maire de la commune de Rosis, est interdite.

Protection contre les accès, utilisations et attaques abusifs du site

Il est strictement interdit d’utiliser le site rosis-languedoc.fr de manière abusive en introduisant, transmettant ou organisant l’envoi de virus, de fichiers corrompus,

de robots d’annulation de messages, de chevaux de Troie, de rootkits, de vers informatiques, de bombes temporelles ou logiques, d’enregistreurs de frappe, de logiciels espions, de logiciels publicitaires ou de tout autre support conçu pour avoir un effet néfaste sur le fonctionnement de tout logiciel informatique, matériel ou équipement de télécommunication ni interférer avec, intercepter à tort ou exproprier des données ou des informations personnelles.

Il est interdit de tenter d’obtenir un accès non autorisé au site, au serveur sur lequel il est stocké ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site. Il est également interdit d’attaquer le site via déni de service, déni de service distribué ou tout autre type d’attaque. Toute violation de cette disposition constitue un délit criminel au titre de la Loi de 1990 sur les abus informatiques.

La mairie de Rosis signalera toute violation aux autorités de mise en application des lois appropriées et coopérera avec ces autorités en leur divulguant l’identité du ou des attaquants.

Renseignements Publication
Vous êtes actuellement connecté(e) au site Internet officiel de la Mairie de 34610 – Rosis : http://rosis-languedoc.fr

Propriétaire du site : Mairie de la commune de Rosis (Hérault) Andabre 34610 – Rosis (France) tel (33) 05 67 60 18 48
Responsables du site : Madame Anne-Lise Sauterel (maire de Rosis).
Courriel : mairie.rosis@wanadoo.fr

Hébergement : 1&1 Internet SARL  7, place de la Gare  BP 70109  57201 Sarreguemines Cedex.